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Lexicon > Harmonized System (HS) / Système Harmonisé (SH)

Système, sous l'égide de l'Organisation mondiale des douanes, de désignation et de codification des marchandises, adopté dans le cadre d'une convention internationale entrée en vigueur le 01.01.1989. Il comprend une nomenclature à six chiffres, des règles générales d'interprétation et des notes de classement.

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